2026
- Ressources humaines – Prolongation des contrats de projet en cours qui étaient à échéances avant le 31.12.2026
- Lancement d’une expertise juridique pour le SCoT
- Ligne de trésorerie
- Règlement budgétaire et Financier (RBF)
- Engager l’élaboration d’un CLS 3
- Fixation de l’indemnité de fonction de la Présidente
- Désignation représentant pour la CLE du SAGE Vienne
- Engagement des procédures administratives et juridiques des CC et du Syndicat
- Désignation de la Présidente du GAL LEADER et de son suppléant
- Désignation des délégués représentants le Syndicat Mixte auprès du CNAS
- Désignation des représentants du Syndicat Mixte du Pays du Chinonais au CD2H
- Actualisation de la composition du collège public du GAL LEADER
- Approbation du principe de représentation des communes au sein du collège public au GAL LEADER
- Chartre de l’élu local
- Délégation de pouvoirs au Président
- Désignation des délégués à l’ATU
- Désignation des délégués à la fédération des SCoT
- Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du Bureau
- Election des autres membres du bureau
- Election des vice-présidents du SMPC
- Election du Président
- Feuille de proclamation
- Installation des membres du Comité Syndical
- Procès-verbal du Syndicat Mixte du Pays du Chinonais
- Adhésion à LEADER France
- Adhésion de partenariat à l’ATU
- Affectation des résultats 2025
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
- Autorisation de fongibilité des crédits – Exercice 2026 – Référentiel M57
- Budget principal
- Cotisation fonctionnement 2026 EPCI
- Projet de coopération préparatoire sur la séquestration carbone des agriculteurs
2025
- 17.06.2025 Délibération relative au maintien en vigueur du SCoT suite au bilan à 6 an
- Synthèse du Bilan
- Analyse détaillée du Bilan
- 17-05-2025 VALIDATION CONVENTION REGION TERRITOIRES – AMBITIONS PARTAGEES 2030 AUPRES DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE (2)
- 17-06-2025 MAINTIEN EN VIGUEUR DU SCOT DU PAYS DU CHINONAIS AU VU DU BILAN DU SCOT DES 6 ANS (2)
- 17-06-2025 BILAN A 6 ANS DU SCOT DU PAYS DU CHINONAIS
- 22-05-2025 CRST 2025-2028 – APPROBATION DES CRST – CC-CVL – CC-TVV
- 20-03-2025 TEMPS DE TRAVAIL – POSTE LEADER
- 20-03-2025 RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE MODIFICATION
- 20-03-2025 PARTICIPATION SCoT EPCI
- 20-03-2025 PARTICIPATION DES EPCI
- 20-03-2025 COMPTE DE GESTION – BUDGET PRINCIPAL
- 20-03-2025 COMPTE ADMINISTRATION DU BUDGET PRINCIPAL 2024
- 20-03-2025 BUDGET PRINCIPAL
- 20-03-2025 AFFECTATION DU RESULTAT 2024
- Prolongation du contrat de mission de la chargée de mission LEADER
- Adhésion à la Fédération nationale des SCOT
- Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi permanent
2024
- 23.04.2024 – Délibération recrutement chargé de mission Projet Jeunes
- 23.04.2024 – Bail et loyer au 5 cité les Dorées à L’Ile Bouchard proposition de Val Touraine Habitat
- 05.03.2024 – Délibération affectation du résultat 2023
- 05.03.2024 – Délibération budget principal 2024
- 05.03.2024 – Délibération compte de gestion budget principal 2023
- 05.03.2024 – Délibération déménagement du Pays du Chinonais
- 05.03.2024 – Délibération modification du RIFSEEP
- 05.03.2024 – Délibération renouvellement ligne de trésorerie
- 05.03.2024 – Délibération compte administratif
- 05.03.2024 – Délibération participation des EPCI
2023
- Délibération – Recrutement d’un VTA SCoT
- Validation de la composition du Comité de programmation LEADER 2023-2027
- Participation des Communautés de communes au fonctionnement du Syndicat Mixte du Pays du Chinonais
- Affectation des résultats 2022
- Budget principal 2022
- Ligne de trésorerie 2022
- SRADDET : avis sur le projet modifié, volet prévention et gestion des déchets
2022
2021
2020
- Renouvellement du Conseil de développement et ses missions
- Clôture du budget annexe SCoT et reprise des résultats
- Monétisation des jours de conges en cas de décès
- Désignation des délégués au CNAS
- Désignation des délégués au GIP RECIA
- Remboursement des frais de déplacement du Président
- Délégation pouvoir au SCoT au Bureau
- Création d’un poste animateur CLS
- Participation d’experts et de personnalités qualifiées aux instances de travail et de pilotage
- Règlement pour l’organisation des réunions du Comité Syndical à distance
- Révision du collège public du Comité de programmation LEADER
- Ligne de trésorerie
- Préparation et animation d’un 2ème Contrat Local de Santé (CLS)
- Procès-verbal élection du Président et des vice-présidents
- Arrêté Préfecture modification des statuts
- Chartre de l’élu local
- Délégation de pouvoirs au Bureau
- Délégation de pouvoirs au Président
- Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du Bureau
- Election des vice-présidents
- Election du Président
- Elections des autres membres du Bureau
- Feuille de proclamation annexée au Procès-verbal de l’élection
- Installation des membres du Comité Syndical
- Modification du plan de financement de l’étude œnotourisme
- Approbation budget annexe SCoT 2020
- Approbation CA 2019 Budget Annexe SCoT
- Approbation CA 2019 budget principal
- Approbation compte de gestion budget principal
- Approbation contrat missions collaborateurs GROUPAMA
- Cotisation des Communautés de communes au budget annexe du SCoT
- Cotisation des Communautés de communes au budget principal 2020
- Mise en place d’une ligne de trésorerie
- Décision du Président accord cadre et convention CCTVI ADEME COT ENR